Mentions légales
Mentions Légales
Informations selon le § 5 TMG : VintageAustriaShop Mag. Rainer Fiedler Weißenbach 46
3852 Gastern
Autriche Téléphone : +43 (0) 660 16 8 1953
E-mail : VintageAustriaShop@e4n.at
Site web : www.vintageaustriashop.com/
Représenté par : Rainer Fiedler (Gérant)
Numéro d'identification fiscale : 23 294/9453
Statut de petite entreprise :
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point 27 de la loi autrichienne relative à la TVA (UStG), je suis exonéré de la TVA en tant que petite entreprise et ne facture donc pas de TVA.
Entrepreneur individuel
Règlement des litiges en ligne : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : Lien vers la plateforme RLL. Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.
Responsabilité relative aux contenus
En tant que prestataire de services, je suis responsable de mes propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales, selon l'art. 7, al. 1 de la TMG (Loi allemande sur les télémédias). Toutefois, conformément aux art. 8 à 10 de la TMG, je ne suis pas tenu, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations tierces transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est portée à ma connaissance. Dès la notification de telles violations, je supprimerai immédiatement ces contenus.
Responsabilité relative aux liens
Mon offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels je n'ai aucune influence. Par conséquent, je ne peux assumer aucune garantie pour ces contenus tiers. Le fournisseur ou l'exploitant respectif des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages. Les pages liées ont été contrôlées au moment de la création du lien afin de vérifier d'éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illicite n'a été identifié au moment de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est cependant pas exigible sans indices concrets d'une violation de la loi. Dès la notification de violations de la loi, je supprimerai immédiatement ces liens.
Droit d'auteur
Les contenus et œuvres créés par l'exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur autrichien. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont signalés comme tels. Si vous deviez néanmoins constater une violation du droit d'auteur, je vous prie de m'en informer. Dès la notification de violations de la loi, je supprimerai immédiatement ces contenus.